ARTICLE 1 : L'éditeur

L'édition du site www.alyseo.com est assurée par la Société Alyseo SARL.

ALYSEO est une société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 9000€.

Le Directeur de la publication est M. Sébastien Scuiereb.

Adresse : 15 rue Le Verrier, 17440 Aytré, FRANCE

Siège social : 112 Avenue de Paris, 94300 Vincennes, FRANCE

Adresse email : webmaster@alyseo.com

Site web : www.alyseo.com

Siren : 451371884

Code APE : 6202A

N° TVA : FR29451371884

ARTICLE 2 : Responsable éditorial

Mme Laure COLAS

Adresse : 15 rue Le Verrier, 17440 Aytré, FRANCE

Adresse email : webmaster@alyseo.com

ARTICLE 3 : L’hébergeur

L'hébergeur du site www.alyseo.com est la Société OVH SAS, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.

Adresse du siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE

www.ovhcloud.fr

ARTICLE 4 : Conditions de service

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Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d'une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.alyseo.com ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 : Conditions d'utilisation

Le site accessible par l'URL suivante : www.alyseo.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société ALYSEO SARL. Elle ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

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ARTICLE 7 : Limitation de responsabilité

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ARTICLE 8 : Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société ALYSEO SARL. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

ARTICLE 9 : Collecte des données

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